1. Éditeur du site
Le site internet leclub-lepistolier.com est édité par :
- Raison sociale : LE PISTOLIER
- Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
- Capital social : 470 000,00 € (fixe)
- Adresse du siège social : LE PISTOLIER, LE PANORAMA 151 AVENUE ALPHONSE LAVALLEE 83130 LA GARDE
- Numéro SIRET : 38469515100025
- Numéro de TVA Intracommunautaire : FR29384695151
- Téléphone : 04 94 00 02 55
- Email : leclub@lepistolier.com
Directeur de la publication : Rodolphe Arnaud
2. Hébergement
Le site est hébergé par la société OVH SAS.
- Adresse : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
- Site web : www.ovhcloud.com
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques (logos, photos du stand, textes).
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4. Données personnelles (RGPD)
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5. Activité réglementée
Le Club Le Pistolier exerce une activité liée au tir sportif et à la manipulation d’armes, strictement encadrée par la législation française. L’accès aux installations est soumis à la présentation d’une pièce d’identité valide et, pour les tireurs confirmés, d’une licence FFTir en cours de validité. La direction se réserve le droit de refuser l’accès à toute personne ne respectant pas les règles de sécurité ou la réglementation en vigueur.
6. Cookies
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7. Droit applicable et juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site leclub-lepistolier.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Toulon.